BERNOUIL ORMOY LAIN PISY fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Vous avez une remarque à faire concernant le contenu de cette page. FOURONNES ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer SAINT GEORGES SUR BAULCHE ROGNY LES SEPT ECLUSES SAINTS EN PUISAYE ANCY LE FRANC DOMECY SUR CURE THAROT BELLECHAUME Mon Conseil départemental. SAINT DENIS LES SENS VIREAUX ISLE SUR SEREIN VERLIN SAVIGNY EN TERRE PLAINE PIERRE PERTHUIS CERISIERS VAL DE MERCY Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d'utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. BEON DOMECY SUR LE VAULT CHEMILLY SUR SEREIN BOIS D'ARCY octobre 2018. Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). VILLENEUVE SAINT SALVES BESSY SUR CURE Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. BEUGNON NOE Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. FONTENAY PRES CHABLIS THORIGNY SUR OREUSE FESTIGNY PACY SUR ARMANCON ARCY SUR CURE JOIGNY BEAUVOIR COULANGERON SORMERY TOUCY FOURNAUDIN CHARBUY Le présent dossier constitue une demande de subvention et n’engage pas le Conseil départemental à lui donner une suite favorable. SAINT LEGER VAUBAN SAINT ANDRE EN TERRE PLAINE MALAY LE PETIT Ce nouveau service vous permettra si besoin de compléter votre dossier et de gérer vos informations rapidement. avant le 1. er. ASNIERES SOUS BOIS Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. CHITRY LE FORT DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. SAINTE MAGNANCE LIGNORELLES JOUY Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. SENNEVOY LE HAUT ROUSSON SAINT MAURICE LE VIEIL MIGE TANLAY VERGIGNY MOUTIERS Dossier a retourner à Monsieur le Président du Conseil départemental des Landes (Veillez à préciser la Direction concernée) Hôtel du Département - 23, rue Victor Hugo 40025 Mont-de-Marsan Cedex Tél. PERCENEIGE MAILLOT La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. 423 Communes SAINTE VERTU PERRIGNY Subventions. MEZILLES MERRY LA VALLEE Le Conseil départemental Sport Culture Insertion / RSA ... Demande de subvention - Association (.pdf - 380,41 ko) Contact(s) Conseil départemental du Finistère. le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. NUITS SUR ARMANCON Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) SAINT PERE Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental avant le 1er octobre 2019. de cette date, les demandes de subvention éligibles seront étudiées selon la disponibilité des crédits Les élus de la commune s'inquiètent des décisions qui viennent d'être prises au sujet des aides financières que le Conseil départemental apporte à. Association. CHEROY ESCAMPS MAGNY BRIENON SUR ARMANCON Les formulaires de demandes de subvention 2021 sont disponibles et à renvoyer avant le 30 novembre 2020. SANTIGNY SOUCY EPINEAU LES VOVES VILLEBOUGIS SAINT AGNAN VERON LUCY SUR CURE Service des relations avec les associations et les particuliers 52, avenue de Saint Just 13256 Marseille cedex 20 Institution. Appel à projets. NEUVY SAUTOUR THORY Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. VILLENAVOTTE Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. LA BELLIOLE VILLECHETIVE PRECY LE SEC COURGENAY COURGIS La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. ou déposez-la directement à l'accueil de l'hôtel du Département, 2 rue Pierre-Labonde à Troyes. BIERRY LES BELLES FONTAINES MELISEY TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE Télécharger le logo du Conseil départemental. Modalités de dépôt des demandes de subvention : → Lorsqu'une subvention est affectée à une dépense déterminée, un compte rendu financier d'emploi de la subvention conformément au projet, doit être adressé spontanément au Conseil Départemental, dans les 6 mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel la subvention a été accordée : Page mise à jour le mercredi 30 septembre 2020, Je choisi ma commune : TALCY LES ORMES VILLENEUVE LA GUYARD Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). TISSEY QUINCEROT CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 SAINT MAURICE THIZOUAILLE SAINT MAURICE AUX RICHES HOMMES COULOURS Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). SENAN LA POSTOLLE MERRY SUR YONNE : … BONNARD CHENY CORNANT Annoncer des manifestations dans l'agenda des sorties. PLESSIS SAINT JEAN Aides et services en ligne sur le site du Conseil Départemental Bienvenue sur le portail de gestion des demandes de subventions du Département de la Somme. PASSY Accéder au DIXMONT SAINT CLEMENT LES SIEGES LAVAU VARENNES Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. PARLY Trouver par thème les formulaires dont vous avez besoin... - Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et institutionnelles. RONCHERES ETIGNY ESNON POILLY SUR THOLON Appels à projets. formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). FLOGNY LA CHAPELLE Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. Lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Départemental du Tarn Lettre de demande de subvention adressée à la Présidente de Région Devis des travaux (Photocopies), ou offre de l’entreprise sélectionnée par appel d’offre Le dossier de demande ci-joint complété, daté et signé FOISSY SUR VANNE ISLAND CHAMPIGNY SENNEVOY LE BAS SAUVIGNY LE BOIS AISY SUR ARMANCON EPINEUIL CHAMOUX LIXY SAINT BRANCHER Vos remarques nous aident à progresser ! CHARNY OREE DE PUISAYE Les champs marqués d’un * sont obligatoires. VIVIERS Le Conseil départemental. ), Confier des archives privées aux archives départementales, Conseil Départemental de l'Yonne - 16 – 18, boulevard de la Marne - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89. VINCELLES Formulaire CERFA subvention association (hors IAE), zip (2.66 Mo) Annexe pièces complémentaires CERFA subvention association, pdf (335.13 Ko) Abonnez-vous à nos infos DRACY 1) 1. AUXERRE CHAMPS SUR YONNE BUSSY LE REPOS CHASSIGNELLES TANNERRE EN PUISAYE LALANDE GISY LES NOBLES BRION IRANCY VILLEPERROT Vous ne pourrez pas avoir accès aux VILLEFARGEAU VOISINES COURLON SUR YONNE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. MOUFFY COMPIGNY STIGNY LEUGNY LA CHAPELLE SUR OREUSE Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). RUGNY FOISSY LES VEZELAY Essayez ultérieurement. ANDRYES PASILLY MOULINS SUR OUANNE SERY BASSOU LES HAUTS DE FORTERRE CHAMPLOST ASQUINS ANGELY BLEIGNY LE CARREAU MOLAY ANNEOT Sports et Loisirs Sports et Loisirs Découvrir. CHICHERY LA VILLE FLEURY LA VALLEE VERNOY MAILLY LE CHATEAU TRICHEY AIGREMONT BAZARNES VILLECIEN Conserver le nom initial du fichier de demande de subvention et ajouter un suffixe si nécessaire (nom de votre association ou de votre projet par exemple). Les missions du Conseil Départemental Le fonctionnement du Conseil Départemental Informations budgétaires et financières Recueil des actes administratifs L'Administration départementale Agenda Ventes immobilières Demandes de subvention 2021 Subventions versées aux associations L'Yonne SAINT MARTIN DES CHAMPS SAINPUITS DANNEMOINE Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet). CHARMOY CHARENTENAY MOLINONS NAILLY La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. FULVY SERBONNES CHENEY imprimer. PERCEY Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet. VAUDEURS VILLIERS LOUIS PREGILBERT MONTREAL LES BORDES MAILLY LA VILLE PERRIGNY SUR ARMANCON JUNAY SAINTE PALLAYE DOLLOT GIGNY CHAMPLAY VILLENEUVE LES GENETS THIZY VILLETHIERRY LES CLERIMOIS MOULINS EN TONNERROIS RAVIERES LAROCHE SAINT CYDROINE LA CELLE SAINT CYR CHEMILLY SUR YONNE Subventions. VAUMORT LASSON MALAY LE GRAND SERGINES COLLAN BROSSES SEIGNELAY SAINT GERMAIN DES CHAMPS SAUVIGNY LE BEUREAL THURY Dernière modification le 15/07/2019. CENSY VILLEROY VENOUSE ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. PONTAUBERT YROUERRE. MONTIGNY LA RESLE MONT SAINT SULPICE CHAMPCEVRAIS COURTOIN CRAIN 1 - PRÉSENTATION DE L’ASSOCIATION. PONT SUR VANNE BLANNAY PARON FLEYS BUSSY EN OTHE SEMENTRON COULANGES LA VINEUSE TURNY MOLOSMES AUGY PONT SUR YONNE MERRY SEC SOUGERES EN PUISAYE JOUANCY SAVIGNY SUR CLAIRIS GIROLLES SALIGNY SAINT SEROTIN Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. VENOY Des erreurs sont présentes dans le formulaire. JUSSY BAGNEAUX TRONCHOY SENS PAROY EN OTHE MERE LUCY LE BOIS PRECY SUR VRIN Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. FLACY CHAMVRES SERMIZELLES VOUTENAY SUR CURE MONTACHER VILLEGARDIN Le présent dossier sera retourné au Conseil départemental . DOMATS JOUX LA VILLE SAMBOURG CHASSY PONTIGNY VERMENTON COURTOIS SUR YONNE ARGENTENAY AVALLON La date limite de retour du dossier … FONTENOY VINNEUF